Le présent site est édicté par Nathalie MOTARD pour la société Kolisé sud régie dont le siège social est situé au 1230 route de Cazalet 47240 BON ENCONTRE , immatriculé au registre du commerce d'Agen sous le numéro 430273813;la responsable de la publication du site www.kolisesudregie.com est Nathalie MOTARD;conformément à la loi informatique du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site www.kolisesudregie.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la CNIL.
L'ensemble de ce site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Aucune reproduction et/ou représentation, partielle ou intégrale, ne pourra en être faite sans l'accord préalable et écrit de Nathalie MOTARD.Toute modification, utilisation et reproduction qui en serait faite sans l'accord préalable de Nathalie MOTARD est susceptible d'en constituer la contre façon et d'être poursuivi devant les tribunaux compétents. L'ensemble des éléments graphiques, dessins et photographies, images,textes, séquences animées sonores ou on, logos, marque, noms de produits, représentés sur ce site internet sont protégés par le code de la propriété intellectuelle et sont, selon les cas, propriété de Nathalie MOTARD ou propriété d'un thiers ayant autorisé Nathalie MOTARD à les représenter sur ce site internet.
A ce titre tout téléchargement, toute reproduction, représentation, adaptation,traduction et/ou transformations partielles ou intégrales, ou encore transfertsur un autre site ou quelque support ( papier, numérique, film...) sont strictement interdits.
Les liens proposés vers d'autres sites sont communiqués à titre indicatifs et ne sauraient engager la responsabilité de Nathalie MOTARD tant en ce qui concerne les contenus, les conditions d'accès, que l'usage qui pourrait être fait des contenus et de leurs éventuelles conséquences.
Conformément à l'article 34 de la loi N.78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, www.kolisesudregie.com vous rappelle que vous disposez d'un droit d'accès de retification et de suppression des données nominatives vous concernant. Pour exercer ce droit adressez vous à Nathalie MOTARD, 1230 route de Cazalet à BON ENCONTRE